Napoléon et Joséphine
Présentation de la marque Napoléon et Joséphine
Déposée le 26 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE PIETRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Napoléon et Joséphine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Napoléon et Joséphine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Napoléon et Joséphine arrivera à expiration en date du 26 février 2026.
BRASSERIE PIETRA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 8 décembre 2016 - Rejet partiel n°690758 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08