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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Pietra
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Napoléon Bonaparte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Napoléon Bonaparte
Brasserie Pietra, SAS

Numéro de dépôt :
4227084
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2025
Napoléon Bonaparte de Brasserie Pietra

Présentation de la marque Napoléon Bonaparte

Déposée le 18 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Pietra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Napoléon Bonaparte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Pietra domicilié(e) Route de la Marana - 20600 - FURIANI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Pietra, SAS, Mme Sialelli Armelle domicilié(e) Lieu-dit Arbucetta, RN 193, Casatorra, 20620 BIGUGLIA - France.

La marque Napoléon Bonaparte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Napoléon Bonaparte arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

Brasserie Pietra a également déposé les autres marques suivantes : LIMUNATA CARINA , Pietra Bionda , LIMUNATA Carina , Pietra Bianca , PASCAL PAOLI , Joséphine , PIETRA SOMPTUEUSE , A CHJUCA , Corsican IPA , La quinze


Brasserie Pietra, SAS - Route de la Marana - 20600 - FURIANI - France


Brasserie Pietra, SAS, Mme Sialelli Armelle - Lieu-dit Arbucetta, RN 193, Casatorra, 20620 BIGUGLIA - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686155 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.