Marque enregistrée - Marque en vigueur

BONAPARTE
Brasserie Pietra, SAS

Numéro de dépôt :
4226950
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2025
BONAPARTE de Brasserie Pietra

Présentation de la marque BONAPARTE

Déposée le 1 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Pietra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Pietra domicilié(e) Route de la Marana - 20600 - FURIANI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Pietra, SAS, Mme Sialelli Armelle domicilié(e) Lieu-dit Arbucetta, RN 193 Casatorra - 20620 - BIGUGLIA - France.

La marque BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONAPARTE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

Brasserie Pietra a également déposé les autres marques suivantes : LIMUNATA CARINA , Pietra Bionda , LIMUNATA Carina , Pietra Bianca , PASCAL PAOLI , Joséphine , PIETRA SOMPTUEUSE , A CHJUCA , Corsican IPA , La quinze


Brasserie Pietra, SAS - Route de la Marana - 20600 - FURIANI - France


Brasserie Pietra, SAS, Mme Sialelli Armelle - Lieu-dit Arbucetta, RN 193 Casatorra - 20620 - BIGUGLIA - France


Republication pour erratum - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Errata de la publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.