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Marques déposées par Brasserie Passporte
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5ème Saison
Marque enregistrée - Marque en vigueur

5ème Saison
Brasserie Passporte

Numéro de dépôt :
4604216
Date de dépôt :
02/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2029
5ème Saison de Brasserie Passporte

Présentation de la marque 5ème Saison

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2019 par Brasserie Passporte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 5ème Saison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est Brasserie Passporte domicilié(e) 12 rue Frédéric Japy - 25420 - BART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Passporte, Monsieur Brice Wiedmann domicilié(e) 12, rue Frédéric Japy - 25420 - Bart - France.

La marque 5ème Saison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5ème Saison arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

Brasserie Passporte a également déposé les autres marques suivantes : BACKPORTE , CANON IPA , RIP Merry , Porter Express , Sziget


Brasserie Passporte - 12 rue Frédéric Japy - 25420 - BART - France


Brasserie Passporte, Monsieur Brice Wiedmann - 12, rue Frédéric Japy - 25420 - Bart - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Bières.