P ROYAL SCOTCH
Présentation de la marque P ROYAL SCOTCH
Déposée le 15 février 1980 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE NOUVELLE DE LUTECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « P ROYAL SCOTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque P ROYAL SCOTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque P ROYAL SCOTCH est expirée depuis le 15 février 1990.
BRASSERIE NOUVELLE DE LUTECE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042