Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVERAINE LIMONADE MILLES
BRASSERIE MILLES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1367160
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
12/06/1996
SOUVERAINE LIMONADE MILLES de BRASSERIE MILLES

Présentation de la marque SOUVERAINE LIMONADE MILLES

Déposée le 12 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SOUVERAINE LIMONADE MILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE MILLES domicilié(e) Route de Thuir, 66350 TOULOUGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MILLES Joseph son Directeur Général. - France.

La marque SOUVERAINE LIMONADE MILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVERAINE LIMONADE MILLES est expirée depuis le 12 juin 1996.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : CAFE DE LA BRASSERIE , DOLCET , LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , LIMONETTE MILLES À L'EAU DE SOURCE ET AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , CAT COLA , Descals grenache syrah 2017 , LIMONETTE MILLES


BRASSERIE MILLES (S.A.) - Route de Thuir, 66350 TOULOUGES. - France


Monsieur MILLES Joseph son Directeur Général. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

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