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Marques déposées par BRASSERIE MILLES
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Sémillante L'ACCENT Catalan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sémillante L'ACCENT Catalan
BRASSERIE MILLES

Numéro de dépôt :
4532916
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2029
Sémillante L\'ACCENT Catalan de BRASSERIE MILLES

Présentation de la marque Sémillante L'ACCENT Catalan

Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sémillante L'ACCENT Catalan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est BRASSERIE MILLES domicilié(e) Route de Thuir - 66350 - Toulouges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MILLES, Madame Laure Milles domicilié(e) Route de Thuir - 66350 - Toulouges - France.

La marque Sémillante L'ACCENT Catalan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sémillante L'ACCENT Catalan arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : DOLCET , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , CAT COLA , Descals grenache syrah 2017 , LIMONETTE MILLES , FRESC TEA , VISCA , MONASTIR


BRASSERIE MILLES - Route de Thuir - 66350 - Toulouges - France


BRASSERIE MILLES, Madame Laure Milles - Route de Thuir - 66350 - Toulouges - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766251 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.