Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEM MILLES
BRASSERIE MILLES

Numéro de dépôt :
4514612
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
SEM MILLES de BRASSERIE MILLES

Présentation de la marque SEM MILLES

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEM MILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est BRASSERIE MILLES domicilié(e) Route de Thuir - 66350 - Toulouges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MILLES, Madame Laure MIlles domicilié(e) Route de Thuir - 66350 - Toulouges - France.

La marque SEM MILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEM MILLES arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : DOLCET , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , CAT COLA , Descals grenache syrah 2017 , LIMONETTE MILLES , FRESC TEA , VISCA , MONASTIR


BRASSERIE MILLES - Route de Thuir - 66350 - Toulouges - France


BRASSERIE MILLES, Madame Laure MIlles - Route de Thuir - 66350 - Toulouges - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Café ; thé ; sucre ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.