Marque renouvelée - Marque en vigueur

MILLES SEMILLANTE EAU DE SOURCE CATALANE ALGUA DE DEU CATALANA
BRASSERIE MILLES, SAS

Numéro de dépôt :
3449808
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2026
MILLES SEMILLANTE EAU DE SOURCE CATALANE ALGUA DE DEU CATALANA de BRASSERIE MILLES

Présentation de la marque MILLES SEMILLANTE EAU DE SOURCE CATALANE ALGUA DE DEU CATALANA

Déposée le 8 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLES SEMILLANTE EAU DE SOURCE CATALANE ALGUA DE DEU CATALANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 728 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR, BP 5 - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque MILLES SEMILLANTE EAU DE SOURCE CATALANE ALGUA DE DEU CATALANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449808.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MILLES SEMILLANTE EAU DE SOURCE CATALANE ALGUA DE DEU CATALANA arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : CAFE DE LA BRASSERIE , DOLCET , LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , LIMONETTE MILLES À L'EAU DE SOURCE ET AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , CAT COLA , Descals grenache syrah 2017 , LIMONETTE MILLES


BRASSERIE MILLES, SAS - ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France - SIREN 305728859


BRASSERIE MILLES - ROUTE DE THUIR, BP 5 - 66350 - TOULOUGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2646421 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-11-30

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.