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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES
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LIMONETTE MILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIMONETTE MILLES
BRASSERIE MILLES, SAS

Numéro de dépôt :
3697835
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2029
LIMONETTE MILLES de BRASSERIE MILLES

Présentation de la marque LIMONETTE MILLES

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIMONETTE MILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES domicilié(e) Route de Thuir - 66350 - TOULOUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 728 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MILLES, Mme Milles Laure domicilié(e) Route de Thuir - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque LIMONETTE MILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIMONETTE MILLES arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : CAFE DE LA BRASSERIE , DOLCET , LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , LIMONETTE MILLES À L'EAU DE SOURCE ET AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , CAT COLA , Descals grenache syrah 2017 , FRESC TEA


BRASSERIE MILLES, SAS - Route de Thuir - 66350 - TOULOUGES - France - SIREN 305728859


BRASSERIE MILLES, Mme Milles Laure - Route de Thuir - 66350 - TOULOUGES - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 14 octobre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°770371 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-14

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729301 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-28

Caf thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.