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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE MILLES
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LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES
BRASSERIE MILLES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98719090
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2008

Présentation de la marque LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES

Déposée le 18 février 1998 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE MILLES domicilié(e) Siège social, 66350 TOULOUGES, Route de Thuir - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 728 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. SIMON-DELONCA Avocats - France.

La marque LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719090.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES est expirée depuis le 18 février 2008.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : CAFE DE LA BRASSERIE , DOLCET , LIMONETTE MILLES À L'EAU DE SOURCE ET AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , CAT COLA , Descals grenache syrah 2017 , LIMONETTE MILLES , FRESC TEA


BRASSERIE MILLES (Société Anonyme) - Siège social, 66350 TOULOUGES, Route de Thuir - France - SIREN 305728859


S.C.P. SIMON-DELONCA Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

- café, thé, cacao, succédané de café, confiserie, glaces, sirops - bières, eaux minérales, eaux gazeuses, boissons non alcooliques boissons de fruits, jus de fruits, sirops, toutes préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.