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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES
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LA SEMILLANTE - MILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SEMILLANTE - MILLES
BRASSERIE MILLES, SAS

Numéro de dépôt :
98719093
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2026

Présentation de la marque LA SEMILLANTE - MILLES

Déposée le 18 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SEMILLANTE - MILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 728 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR, BP 5 - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque LA SEMILLANTE - MILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719093.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque LA SEMILLANTE - MILLES arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : CAFE DE LA BRASSERIE , DOLCET , LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , LIMONETTE MILLES À L'EAU DE SOURCE ET AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , CAT COLA , Descals grenache syrah 2017 , LIMONETTE MILLES


BRASSERIE MILLES, SAS - ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France - SIREN 305728859


BRASSERIE MILLES - ROUTE DE THUIR, BP 5 - 66350 - TOULOUGES - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322619 - Publication au BOPI 2006-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633622 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-11-30

- bières, eaux minérales, eaux gazeuses, boissons non alcooliques boissons de fruits, jus de fruits, sirops, toutes préparations pour faire des boissons.