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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES
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FRESC TEA PECHE MILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRESC TEA PECHE MILLES
BRASSERIE MILLES, SAS

Numéro de dépôt :
4318005
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2026
FRESC TEA PECHE MILLES de BRASSERIE MILLES

Présentation de la marque FRESC TEA PECHE MILLES

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRESC TEA PECHE MILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES domicilié(e) Route de Thuir, BP5 - 66350 - Toulouges - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 728 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MILLES, Mme. Laure Milles domicilié(e) Route de Thuir, BP5 - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque FRESC TEA PECHE MILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESC TEA PECHE MILLES arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : CAFE DE LA BRASSERIE , DOLCET , LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , LIMONETTE MILLES À L'EAU DE SOURCE ET AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , CAT COLA , Descals grenache syrah 2017 , LIMONETTE MILLES


BRASSERIE MILLES, SAS - Route de Thuir, BP5 - 66350 - Toulouges - France - SIREN 305728859


BRASSERIE MILLES, Mme. Laure Milles - Route de Thuir, BP5 - 66350 - TOULOUGES - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.