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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES
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FRESC TEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRESC TEA
BRASSERIE MILLES SAS

Numéro de dépôt :
3279056
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014
FRESC TEA de BRASSERIE MILLES

Présentation de la marque FRESC TEA

Déposée le 8 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRESC TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES domicilié(e) Route de Thuir,66350 TOULOUGES - 66350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 728 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MILLES domicilié(e) Route de Thuir, BP 5,66350 TOULOUGES - 66350 - France.

La marque FRESC TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESC TEA est expirée depuis le 8 mars 2014.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : CAFE DE LA BRASSERIE , DOLCET , LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , LIMONETTE MILLES À L'EAU DE SOURCE ET AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , CAT COLA , Descals grenache syrah 2017 , LIMONETTE MILLES


BRASSERIE MILLES SAS - Route de Thuir,66350 TOULOUGES - 66350 - France - SIREN 305728859


BRASSERIE MILLES - Route de Thuir, BP 5,66350 TOULOUGES - 66350 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405795 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Bières. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.