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Marques déposées par BRASSERIE MILLES
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Descals grenache syrah 2017
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Descals grenache syrah 2017
BRASSERIE MILLES

Numéro de dépôt :
4548017
Date de dépôt :
02/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2029
Descals grenache syrah 2017 de BRASSERIE MILLES

Présentation de la marque Descals grenache syrah 2017

Déposée par voie électronique le 2 mai 2019 par BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Descals grenache syrah 2017 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est BRASSERIE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MILLES, Madame LAURE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque Descals grenache syrah 2017 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Descals grenache syrah 2017 arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : DOLCET , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , CAT COLA , LIMONETTE MILLES , FRESC TEA , VISCA , MONASTIR , MILOR


BRASSERIE MILLES - ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France


BRASSERIE MILLES, Madame LAURE MILLES - ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 28 novembre 2019 - Rejet partiel n°773715 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-28

Vins bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pays d’Oc».