Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA CERVOISE
Numéro de dépôt :
3171200
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LA CERVOISE
Déposée le 20 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE MÉLUSINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CERVOISE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE MÉLUSINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 juin 2003 - Rejet total n°373028 - Publication au BOPI 2003-06-26
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31