Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Mâconnaise BARTONN
/
BARTONN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BARTONN
Brasserie Mâconnaise BARTONN, Sas

Numéro de dépôt :
4275971
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2026
BARTONN de Brasserie Mâconnaise BARTONN

Présentation de la marque BARTONN

Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Mâconnaise BARTONN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BARTONN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Mâconnaise BARTONN domicilié(e) Ronzières - 69620 - TERNAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 261 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Mâconnaise BARTONN, M. Guillaume PAIRE domicilié(e) 655 Rue de Romanèche - 01750 - Replonges - France.

La marque BARTONN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTONN arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

Brasserie Mâconnaise BARTONN a également déposé les autres marques suivantes : Brasseur Mâconnais , Brasserie Mâconnaise


Brasserie Mâconnaise BARTONN, Sas - Ronzières - 69620 - TERNAND - France - SIREN 819261355


Brasserie Mâconnaise BARTONN, M. Guillaume PAIRE - 655 Rue de Romanèche - 01750 - Replonges - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.