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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE LORRAINE
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TI SODA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI SODA
BRASSERIE LORRAINE SA

Numéro de dépôt :
92423676
Date de dépôt :
22/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2002

Présentation de la marque TI SODA

Déposée le 22 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI SODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE LORRAINE domicilié(e) 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 021 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FOUCAULT - France.

La marque TI SODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI SODA est expirée depuis le 22 juin 2002.

BRASSERIE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : PORTER LORRAINE , BIERE LORRAINE , FLIP SODA , MALTA LORRAINE , NAPACHE , PITTBRAU , PITTBRAU , TECOS , BRASSERIE LORRAINE , MADI SODA


BRASSERIE LORRAINE SA - 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 652021429


Cabinet FOUCAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599666 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops