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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE
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YALTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

YALTA
BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3622221
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019
YALTA de BRASSERIE LICORNE

Présentation de la marque YALTA

Déposée le 13 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YALTA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE domicilié(e) 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 27, rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YALTA est expirée depuis le 13 janvier 2019.

BRASSERIE LICORNE a également déposé les autres marques suivantes : LEA , SODAMOS , St. Wendeler , SLASH ORIGIN , UNIK LAB , Landsberg , B.B.L BORIS BIO LIMONADE , UNIK LAB , 13 APÔTRES , ABBAYE DE THELEME


BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée - 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 677380453


Helga PERNEZ, Avocat à la Cour - 27, rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de concours (divertissement) ; organisation de spectacles ; organisation de réceptions et de soirées (divertissement).

Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.