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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE
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SCOTTYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCOTTYS
BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3337051
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2025
SCOTTYS de BRASSERIE LICORNE

Présentation de la marque SCOTTYS

Déposée le 26 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOTTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE domicilié(e) 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 453 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PERNEZ Helga, Avocat à la Cour domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque SCOTTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOTTYS arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.

BRASSERIE LICORNE a également déposé les autres marques suivantes : LEA , SODAMOS , St. Wendeler , SLASH ORIGIN , UNIK LAB , Landsberg , B.B.L BORIS BIO LIMONADE , UNIK LAB , 13 APÔTRES , ABBAYE DE THELEME


BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée - 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 677380453


Mme PERNEZ Helga, Avocat à la Cour - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 21 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480603 - Publication au BOPI 2008-04-21

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2014 n°2569738 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Bières, boissons mélangées à base de bière, bières sans alcool.