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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE
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PAMP' MOUSSE ROSÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAMP' MOUSSE ROSÉE
BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4067691
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2024
PAMP\' MOUSSE ROSÉE de BRASSERIE LICORNE

Présentation de la marque PAMP' MOUSSE ROSÉE

Déposée par voie électronique le 11 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAMP' MOUSSE ROSÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE domicilié(e) 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PERNEZ Elga domicilié(e) 27, Rue du Pont neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque PAMP' MOUSSE ROSÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMP' MOUSSE ROSÉE est expirée depuis le 11 février 2024.

BRASSERIE LICORNE a également déposé les autres marques suivantes : LEA , SODAMOS , St. Wendeler , SLASH ORIGIN , UNIK LAB , Landsberg , B.B.L BORIS BIO LIMONADE , UNIK LAB , 13 APÔTRES , ABBAYE DE THELEME


BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée - 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 677380453


Mme PERNEZ Elga - 27, Rue du Pont neuf - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Errata de l'enregistrement - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.