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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE
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O'NELLEY'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O'NELLEY'S
BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3259968
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2023
O\'NELLEY\'S de BRASSERIE LICORNE

Présentation de la marque O'NELLEY'S

Déposée le 28 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'NELLEY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE domicilié(e) 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 453 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Helga PERNEZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque O'NELLEY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O'NELLEY'S est expirée depuis le 28 novembre 2023.

BRASSERIE LICORNE a également déposé les autres marques suivantes : LEA , SODAMOS , St. Wendeler , SLASH ORIGIN , UNIK LAB , Landsberg , B.B.L BORIS BIO LIMONADE , UNIK LAB , 13 APÔTRES , ABBAYE DE THELEME


BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée - 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 677380453


Maître Helga PERNEZ, Avocat à la Cour - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Inscription le 21 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480603 - Publication au BOPI 2008-04-21

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531233 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.