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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE
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FRENCH CONNECTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH CONNECTION
BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4114705
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/09/2024
FRENCH CONNECTION de BRASSERIE LICORNE

Présentation de la marque FRENCH CONNECTION

Déposée le 1 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « FRENCH CONNECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE domicilié(e) 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque FRENCH CONNECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CONNECTION arrivera à expiration en date du 1 septembre 2024.

BRASSERIE LICORNE a également déposé les autres marques suivantes : LEA , SODAMOS , St. Wendeler , SLASH ORIGIN , UNIK LAB , Landsberg , B.B.L BORIS BIO LIMONADE , UNIK LAB , 13 APÔTRES , ABBAYE DE THELEME


BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée - 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 677380453


Helga PERNEZ, Avocat à la Cour - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 16 décembre 2014 - Retrait partiel n°638432 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16

Inscription le 22 décembre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°638979 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; boissons sans alcool énergétiques ; boissons sans alcool rafraîchissantes ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités à l'exception de ceux à base de raisin, aux extraits de raisin ou aromatisés au raisin, et tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.