Déposée le 7 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DARK DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-32 du 11 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE domicilié(e) 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 453 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PERNEZ Helga domicilié(e) 27 RUE DU PONT NEUF - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DARK DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée - 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 677380453
Mme PERNEZ Helga - 27 RUE DU PONT NEUF - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Inscription le 17 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609118 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17
Inscription le 20 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647625 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2016 n°2615390 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-11
Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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