Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR D'ALSACE
BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3819526
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
COMPTOIR D\'ALSACE de BRASSERIE LICORNE

Présentation de la marque COMPTOIR D'ALSACE

Déposée le 31 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE domicilié(e) 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERNEZ Helga domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque COMPTOIR D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR D'ALSACE est expirée depuis le 31 mars 2021.

BRASSERIE LICORNE a également déposé les autres marques suivantes : LEA , SODAMOS , St. Wendeler , SLASH ORIGIN , UNIK LAB , Landsberg , B.B.L BORIS BIO LIMONADE , UNIK LAB , 13 APÔTRES , ABBAYE DE THELEME


BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée - 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 677380453


PERNEZ Helga - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Bières, boissons à base de bière, bières sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Alsace Grand Cru ”, “ Alsace ou vin d'Alsace ”, “ Crémant d'Alsace ”, et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée “ Marc d'Alsace ” ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.