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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE
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BIÈRE DE SAVERNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIÈRE DE SAVERNE
BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4121836
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/09/2024
BIÈRE DE SAVERNE de BRASSERIE LICORNE

Présentation de la marque BIÈRE DE SAVERNE

Déposée le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIÈRE DE SAVERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE domicilié(e) 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PERNEZ Helga, Avocat à la Cour domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque BIÈRE DE SAVERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIÈRE DE SAVERNE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.

BRASSERIE LICORNE a également déposé les autres marques suivantes : LEA , SODAMOS , St. Wendeler , SLASH ORIGIN , UNIK LAB , Landsberg , B.B.L BORIS BIO LIMONADE , UNIK LAB , 13 APÔTRES , ABBAYE DE THELEME


BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée - 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 677380453


Mme PERNEZ Helga, Avocat à la Cour - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 25 octobre 2016 - Rejet partiel n°687838 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.