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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE
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ABBAYE DU RY TERNEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ABBAYE DU RY TERNEL
BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3170808
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
24/06/2022
ABBAYE DU RY TERNEL de BRASSERIE LICORNE

Présentation de la marque ABBAYE DU RY TERNEL

Déposée le 24 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ABBAYE DU RY TERNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE domicilié(e) 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 453 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque ABBAYE DU RY TERNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABBAYE DU RY TERNEL est expirée depuis le 24 juin 2022.

BRASSERIE LICORNE a également déposé les autres marques suivantes : LEA , SODAMOS , St. Wendeler , SLASH ORIGIN , UNIK LAB , Landsberg , B.B.L BORIS BIO LIMONADE , UNIK LAB , 13 APÔTRES , ABBAYE DE THELEME


BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée - 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 677380453


Helga PERNEZ, Avocat à la Cour - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Inscription le 21 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480603 - Publication au BOPI 2008-04-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 22 février 2012 n°2492221 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-22

Inscription le 11 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592437 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-11

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Bières Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Services de restauration (alimentation) , services de bars, café-restaurants ; hébergement temporaire, services hôteliers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.