ABBAYE DE ST SAN
Présentation de la marque ABBAYE DE ST SAN
Déposée le 19 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ABBAYE DE ST SAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ABBAYE DE ST SAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABBAYE DE ST SAN est expirée depuis le 19 septembre 2022.
BRASSERIE LICORNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Inscription le 21 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480603 - Publication au BOPI 2008-04-21
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497652 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-24
Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20