1845 signé LICORNE Elsass
Présentation de la marque 1845 signé LICORNE Elsass
Déposée le 16 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 1845 signé LICORNE Elsass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 1845 signé LICORNE Elsass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1845 signé LICORNE Elsass arrivera à expiration en date du 16 juin 2024.
BRASSERIE LICORNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 7 février 2017 - Rejet partiel n°694034 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20