Marque enregistrée - Marque en vigueur

1845 signé LICORNE Elsass
BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4098159
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2024
1845 signé LICORNE Elsass de BRASSERIE LICORNE

Présentation de la marque 1845 signé LICORNE Elsass

Déposée le 16 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 1845 signé LICORNE Elsass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LICORNE domicilié(e) 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PERNEZ Helga domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque 1845 signé LICORNE Elsass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1845 signé LICORNE Elsass arrivera à expiration en date du 16 juin 2024.

BRASSERIE LICORNE a également déposé les autres marques suivantes : LEA , SODAMOS , St. Wendeler , SLASH ORIGIN , UNIK LAB , Landsberg , B.B.L BORIS BIO LIMONADE , UNIK LAB , 13 APÔTRES , ABBAYE DE THELEME


BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée - 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 677380453


Mme PERNEZ Helga - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 7 février 2017 - Rejet partiel n°694034 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Bières, boissons à base de bière, bières sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.