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Marques déposées par Brasserie Licorne à associé uniqueTODO
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MOSEL BEER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOSEL BEER
Brasserie Licorne SASU, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1608173
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2030

Présentation de la marque MOSEL BEER

Déposée le 23 février 1990 par Brasserie Licorne à associé uniqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSEL BEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Brasserie Licorne à associé uniqueTODO domicilié(e) 60 Rue de Dettwiller - 67700 - Saverne - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 077 783 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FATON Pierre domicilié(e) 81 rue saint Lazare - 75009 - Paris - France.

La marque MOSEL BEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOSEL BEER arrivera à expiration en date du 23 février 2030.


Brasserie Licorne SASU, Société par actions simplifiée à associé unique - 60 Rue de Dettwiller - 67700 - Saverne - France - SIREN 381077783


M. FATON Pierre - 81 rue saint Lazare - 75009 - Paris - France


Inscription le 8 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°195594 - Publication au BOPI 1996-01-08

Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151860 - Publication au BOPI 1999-08-31

Inscription le 21 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480603 - Publication au BOPI 2008-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423782 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740615 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24

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