Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEGIONNAIRE
Brasserie les orges de France

Numéro de dépôt :
4545360
Date de dépôt :
20/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2029
LEGIONNAIRE de Brasserie les orges de France

Présentation de la marque LEGIONNAIRE

Déposée par voie électronique le 20 avril 2019 par Brasserie les orges de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEGIONNAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est Brasserie les orges de France domicilié(e) 4 RUE MARCEL CACHIN - 93400 - ST OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie les orges de France, Monsieur RABAH KACI domicilié(e) 4 Rue Macel Cachin - 93400 - ST OUEN - France.

La marque LEGIONNAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGIONNAIRE arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.


Brasserie les orges de France - 4 RUE MARCEL CACHIN - 93400 - ST OUEN - France


Brasserie les orges de France, Monsieur RABAH KACI - 4 Rue Macel Cachin - 93400 - ST OUEN - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.