Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBIS
Numéro de dépôt :
1127025
Date de dépôt :
13/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RUBIS
Déposée le 13 mars 1980 par Brasserie La Semeuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 13 mars 1990.
Brasserie La Semeuse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040