Marque enregistrée - Marque en vigueur

La O' Savoyarde
Brasserie La Rochoise

Numéro de dépôt :
4616117
Date de dépôt :
21/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2030
La O\' Savoyarde de Brasserie La Rochoise

Présentation de la marque La O' Savoyarde

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2020 par Brasserie La Rochoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La O' Savoyarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est Brasserie La Rochoise domicilié(e) 89 impasse de la Vernaz , ZI des Dragiez - 74800 - La Roche sur Foron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie La Rochoise, Monsieur STOLL Gilles domicilié(e) 89 impasse de la Vernaz , ZI des Dragiez - 74800 - La Roche sur Foron - France.

La marque La O' Savoyarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La O' Savoyarde arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.


Brasserie La Rochoise - 89 impasse de la Vernaz , ZI des Dragiez - 74800 - La Roche sur Foron - France


Brasserie La Rochoise, Monsieur STOLL Gilles - 89 impasse de la Vernaz , ZI des Dragiez - 74800 - La Roche sur Foron - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.