Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAUCELLES
BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4284908
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
VAUCELLES de BRASSERIE LA CHOULETTE

Présentation de la marque VAUCELLES

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAUCELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE domicilié(e) 16 Rue des Ecoles - 59111 - HORDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 398 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mlle Eugénie FUNG domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque VAUCELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUCELLES arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

BRASSERIE LA CHOULETTE a également déposé les autres marques suivantes : GAMBIERE , BEAUSSAGNE , TOURNIQUET , ESPRIT DE CHOULETTE , LA VOSGIENNE , Bière des Faucheurs , burnout , BEERCHOPER , #burnout , HE, BILOUTE T'ES D'MIN COIN? L'BIERE ARTISANALE QUI FAIT PARLER COMME ICHI!


BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée - 16 Rue des Ecoles - 59111 - HORDAIN - France - SIREN 339398752


BEAU DE LOMENIE, Mlle Eugénie FUNG - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Bières ; moût de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.