Val des Cygnes
Présentation de la marque Val des Cygnes
Déposée le 16 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val des Cygnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Val des Cygnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val des Cygnes est expirée depuis le 16 mars 2022.
BRASSERIE LA CHOULETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40