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Marques déposées par Brasserie la Choulette
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trouble-fête
Marque enregistrée - Marque en vigueur

trouble-fête
Brasserie la Choulette

Numéro de dépôt :
4438915
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2028
trouble-fête de Brasserie la Choulette

Présentation de la marque trouble-fête

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par Brasserie la Choulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « trouble-fête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Brasserie la Choulette domicilié(e) 16 rue des écoles - 59111 - hordain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie la Choulette, Monsieur Moïse Dhaussy domicilié(e) 16 rue des écoles - 59111 - hordain - France.

La marque trouble-fête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trouble-fête arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.

Brasserie la Choulette a également déposé les autres marques suivantes : GAMBIERE , TOURNIQUET , ESPRIT DE CHOULETTE , LA VOSGIENNE , Bière des Faucheurs , burnout , BEERCHOPER , #burnout , HE, BILOUTE T'ES D'MIN COIN? L'BIERE ARTISANALE QUI FAIT PARLER COMME ICHI! , fourre z'y tout


Brasserie la Choulette - 16 rue des écoles - 59111 - hordain - France


Brasserie la Choulette, Monsieur Moïse Dhaussy - 16 rue des écoles - 59111 - hordain - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.