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Marques déposées par Brasserie La Choulette
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SANS CULOTTES LA FRAMBOISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANS CULOTTES LA FRAMBOISE
Brasserie La Choulette

Numéro de dépôt :
4674276
Date de dépôt :
12/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2030
SANS CULOTTES LA FRAMBOISE de Brasserie La Choulette

Présentation de la marque SANS CULOTTES LA FRAMBOISE

Déposée par voie électronique le 12 août 2020 par Brasserie La Choulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS CULOTTES LA FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est Brasserie La Choulette domicilié(e) 16 rue des écoles - 59111 - Hordain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie La Choulette, Monsieur Alain Dhaussy domicilié(e) 16 rue des écoles - 59111 - Hordain - France.

La marque SANS CULOTTES LA FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS CULOTTES LA FRAMBOISE arrivera à expiration en date du 12 août 2030.

Brasserie La Choulette a également déposé les autres marques suivantes : GAMBIERE , TOURNIQUET , ESPRIT DE CHOULETTE , LA VOSGIENNE , Bière des Faucheurs , burnout , BEERCHOPER , #burnout , HE, BILOUTE T'ES D'MIN COIN? L'BIERE ARTISANALE QUI FAIT PARLER COMME ICHI! , fourre z'y tout


Brasserie La Choulette - 16 rue des écoles - 59111 - Hordain - France


Brasserie La Choulette, Monsieur Alain Dhaussy - 16 rue des écoles - 59111 - Hordain - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.