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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE
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SANS CULOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANS CULOTTE
BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1261969
Date de dépôt :
20/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2024

Présentation de la marque SANS CULOTTE

Déposée le 20 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE domicilié(e) 16 RUE DES ECOLES - 59111 - HORDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 398 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, EUGENIE FUNG domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque SANS CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANS CULOTTE est expirée depuis le 20 février 2024.

BRASSERIE LA CHOULETTE a également déposé les autres marques suivantes : GAMBIERE , BEAUSSAGNE , TOURNIQUET , ESPRIT DE CHOULETTE , LA VOSGIENNE , Bière des Faucheurs , burnout , BEERCHOPER , #burnout , HE, BILOUTE T'ES D'MIN COIN? L'BIERE ARTISANALE QUI FAIT PARLER COMME ICHI!


BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée - 16 RUE DES ECOLES - 59111 - HORDAIN - France - SIREN 339398752


CABINET BEAU DE LOMENIE, EUGENIE FUNG - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2254149 - Publication au BOPI 2003-12-09

Renouvellement sans limitation n°2026967 - Publication au BOPI 1994-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription - Transmission de propriété n°39163 - Publication au BOPI

Inscription le 26 janvier 2000 - Changement de nature juridique n°294198 - Publication au BOPI 2000-01-26

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2013 n°2539190 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.