LA TOUR D'OSTREVANT
Présentation de la marque LA TOUR D'OSTREVANT
Déposée le 3 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOUR D'OSTREVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA TOUR D'OSTREVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TOUR D'OSTREVANT arrivera à expiration en date du 3 avril 2026.
BRASSERIE LA CHOULETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307488 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 11 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433536 - Publication au BOPI 2006-05-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610167 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-16