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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE
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LA TOUR D'OSTREVANT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TOUR D'OSTREVANT
BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96620258
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2026

Présentation de la marque LA TOUR D'OSTREVANT

Déposée le 3 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOUR D'OSTREVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE domicilié(e) 16 Rue des Ecoles - 59111 - HORDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 398 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIEE, Mle FUNG Eugénie domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque LA TOUR D'OSTREVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TOUR D'OSTREVANT arrivera à expiration en date du 3 avril 2026.

BRASSERIE LA CHOULETTE a également déposé les autres marques suivantes : GAMBIERE , BEAUSSAGNE , TOURNIQUET , ESPRIT DE CHOULETTE , LA VOSGIENNE , Bière des Faucheurs , burnout , BEERCHOPER , #burnout , HE, BILOUTE T'ES D'MIN COIN? L'BIERE ARTISANALE QUI FAIT PARLER COMME ICHI!


BRASSERIE LA CHOULETTE, Société à responsabilité limitée - 16 Rue des Ecoles - 59111 - HORDAIN - France - SIREN 339398752


BEAU DE LOMENIEE, Mle FUNG Eugénie - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307488 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 11 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433536 - Publication au BOPI 2006-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610167 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-16

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