LA BELLE GASCONNE
Présentation de la marque LA BELLE GASCONNE
Déposée le 11 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LA BELLE GASCONNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE GASCONNE est expirée depuis le 11 mai 2019.
BRASSERIE LA CHOULETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46