D'ARTAGNAN
Présentation de la marque D'ARTAGNAN
Déposée le 8 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « D'ARTAGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D'ARTAGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'ARTAGNAN arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.
BRASSERIE LA CHOULETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24
Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2017 n°2663948 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-13