CHOULETTE
Présentation de la marque CHOULETTE
Déposée le 23 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHOULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHOULETTE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.
BRASSERIE LA CHOULETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2005 n°2299329 - Publication au BOPI 2005-10-19
Inscription - Transmission de propriété n°39163 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2055623 - Publication au BOPI 1995-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Renouvellement sans limitation le 5 août 2015 n°2594611 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-05