Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAMBRIX
BRASSERIE LA CHOULETTE

Numéro de dépôt :
4383247
Date de dépôt :
18/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2027
CAMBRIX de BRASSERIE LA CHOULETTE

Présentation de la marque CAMBRIX

Déposée par voie électronique le 18 août 2017 par BRASSERIE LA CHOULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAMBRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est BRASSERIE LA CHOULETTE domicilié(e) 16 RUE DES ECOLES - 59111 - hordain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN DHAUSSY domicilié(e) 16 RUE DES ECOLES - 59111 - hordain - France.

La marque CAMBRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMBRIX arrivera à expiration en date du 18 août 2027.

BRASSERIE LA CHOULETTE a également déposé les autres marques suivantes : GAMBIERE , TOURNIQUET , ESPRIT DE CHOULETTE , LA VOSGIENNE , Bière des Faucheurs , burnout , BEERCHOPER , #burnout , HE, BILOUTE T'ES D'MIN COIN? L'BIERE ARTISANALE QUI FAIT PARLER COMME ICHI! , fourre z'y tout


BRASSERIE LA CHOULETTE - 16 RUE DES ECOLES - 59111 - hordain - France


ALAIN DHAUSSY - 16 RUE DES ECOLES - 59111 - hordain - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Inscription le 11 janvier 2018 - Retrait partiel n°714804 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 5 novembre 2018 - Rejet partiel n°737352 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.