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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie la Choulette
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burnout
Marque enregistrée - Marque en vigueur

burnout
Brasserie la Choulette, SARL

Numéro de dépôt :
4369619
Date de dépôt :
19/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2027
burnout de Brasserie la Choulette

Présentation de la marque burnout

Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie la Choulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « burnout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie la Choulette domicilié(e) 16 rue des écoles - 59111 - hordain - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 398 752 000 16 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moïse Dhaussy domicilié(e) 16 rue des écoles - 59111 - hordain - France.

La marque burnout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque burnout arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

Brasserie la Choulette a également déposé les autres marques suivantes : GAMBIERE , BEAUSSAGNE , TOURNIQUET , ESPRIT DE CHOULETTE , LA VOSGIENNE , Bière des Faucheurs , BEERCHOPER , #burnout , HE, BILOUTE T'ES D'MIN COIN? L'BIERE ARTISANALE QUI FAIT PARLER COMME ICHI! , fourre z'y tout


Brasserie la Choulette, SARL - 16 rue des écoles - 59111 - hordain - France - SIREN 33939875200016


M. Moïse Dhaussy - 16 rue des écoles - 59111 - hordain - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 13 septembre 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°733383 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-13

Inscription le 9 juillet 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°762443 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.