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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC
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St MARTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

St MARTIN
BRASSERIE JEANNE D'ARC (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98724389
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2008

Présentation de la marque St MARTIN

Déposée le 18 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « St MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC domicilié(e) 38 rue Anatole France, 59790 RONCHIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE JEANNE D'ARC Mr Dominique Leclercq - France.

La marque St MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St MARTIN est expirée depuis le 18 mars 2008.

BRASSERIE JEANNE D'ARC a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALOR , CRISTALOR , EKLER , JIKY , ETENDARD , ETENDARD , BIERE BOCK ALSATIA , EKLER , ALSATIA , PLAYA


BRASSERIE JEANNE D'ARC (Société anonyme) - 38 rue Anatole France, 59790 RONCHIN - France


BRASSERIE JEANNE D'ARC Mr Dominique Leclercq - France


Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365050 - Publication au BOPI 2003-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Bières.