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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC
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ALSATIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALSATIA
BRASSERIE JEANNE D'ARC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1366404
Date de dépôt :
08/04/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2006

Présentation de la marque ALSATIA

Déposée le 8 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSATIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC domicilié(e) 38 rue Anatole France, 59790 RONCHIN (dossier no 2066233) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 371 556 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie JEANNE D'ARC domicilié(e) (dossier no 2066233) - France.

La marque ALSATIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALSATIA est expirée depuis le 8 avril 2006.

BRASSERIE JEANNE D'ARC a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALOR , CRISTALOR , EKLER , JIKY , ETENDARD , ETENDARD , BIERE BOCK ALSATIA , EKLER , PLAYA , TRIUMPH


BRASSERIE JEANNE D'ARC (Société Anonyme) - 38 rue Anatole France, 59790 RONCHIN (dossier no 2066233) - France - SIREN 342371556


Brasserie JEANNE D'ARC - (dossier no 2066233) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 1996 n°2066233 - Publication au BOPI 1996-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365050 - Publication au BOPI 2003-02-03

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirop et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.