Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Bieres Jeanne d'Arc
BRASSERIE JEANNE D'ARC - Anciens Ets DESRUELLE THEETTEN (Societe Anonyme)

Numéro de dépôt :
1225373
Date de dépôt :
12/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2002
Bieres Jeanne d\'Arc de BRASSERIE JEANNE D\'ARC - Anciens Ets DESRUELLE THEETTEN

Présentation de la marque Bieres Jeanne d'Arc

Déposée le 12 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC - Anciens Ets DESRUELLE THEETTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bieres Jeanne d'Arc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC - Anciens Ets DESRUELLE THEETTEN domicilié(e) 38, rue Anatole France, 59790 RONCHIN (dossier no 2006295) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE - France.

La marque Bieres Jeanne d'Arc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bieres Jeanne d'Arc est expirée depuis le 12 octobre 2002.


BRASSERIE JEANNE D'ARC - Anciens Ets DESRUELLE THEETTEN (Societe Anonyme) - 38, rue Anatole France, 59790 RONCHIN (dossier no 2006295) - France


Jean LEMOINE - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1992 n°2006295 - Publication au BOPI 1992-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Biere.