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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC ANCIENS ETABLISSEMENTS DESRUELLE THEETTEN
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AMBRE DES FLANDRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMBRE DES FLANDRES
BRASSERIE JEANNE D'ARC SA ANCIENS ETABLISSEMENTS DESRUELLE THEETTEN SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92420325
Date de dépôt :
21/05/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2012

Présentation de la marque AMBRE DES FLANDRES

Déposée le 21 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC ANCIENS ETABLISSEMENTS DESRUELLE THEETTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMBRE DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC ANCIENS ETABLISSEMENTS DESRUELLE THEETTEN domicilié(e) 38 rue ANATOLE FRANCE,59790 RONCHIN (dossier no 2214487) - 59790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 371 556 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE JEANNE D'ARC SA ANCIENS ETABLISSEMENTS DESRUELLE THEETTEN domicilié(e) 38 rue ANATOLE FRANCE,59790 RONCHIN (dossier no 2214487) - 59790 - France.

La marque AMBRE DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMBRE DES FLANDRES est expirée depuis le 21 mai 2012.


BRASSERIE JEANNE D'ARC SA ANCIENS ETABLISSEMENTS DESRUELLE THEETTEN SOCIETE ANONYME - 38 rue ANATOLE FRANCE,59790 RONCHIN (dossier no 2214487) - 59790 - France - SIREN 342371556


BRASSERIE JEANNE D'ARC SA ANCIENS ETABLISSEMENTS DESRUELLE THEETTEN - 38 rue ANATOLE FRANCE,59790 RONCHIN (dossier no 2214487) - 59790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214487 - Publication au BOPI 2002-01-25

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365050 - Publication au BOPI 2003-02-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Inscription le 18 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455468 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537804 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

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