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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE JAMM'S
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Abbaye de Saint-Sever
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Abbaye de Saint-Sever
BRASSERIE JAMM'S, SARL

Numéro de dépôt :
3931242
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
Abbaye de Saint-Sever de BRASSERIE JAMM\'S

Présentation de la marque Abbaye de Saint-Sever

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE JAMM'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Abbaye de Saint-Sever » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE JAMM'S domicilié(e) 475 Chemin de Mousqué - 40500 - MONTAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 410 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE JAMM'S, M. Le Postollec Julien domicilié(e) 475 Chemin de Mousqué - 40500 - MONTAUT - France.

La marque Abbaye de Saint-Sever a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye de Saint-Sever est expirée depuis le 2 juillet 2022.

BRASSERIE JAMM'S a également déposé les autres marques suivantes : Jamm's


BRASSERIE JAMM'S, SARL - 475 Chemin de Mousqué - 40500 - MONTAUT - France - SIREN 750410714


BRASSERIE JAMM'S, M. Le Postollec Julien - 475 Chemin de Mousqué - 40500 - MONTAUT - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 13 novembre 2012 - Retrait partiel n°588593 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.