Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFINE
BRASSERIE GRAIN D'ORGE S.A.

Numéro de dépôt :
3205338
Date de dépôt :
22/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
22/01/2013
ORFINE de BRASSERIE GRAIN D\'ORGE

Présentation de la marque ORFINE

Déposée le 22 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE GRAIN D'ORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ORFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE GRAIN D'ORGE domicilié(e) 38, rue Anatole France,59790 RONCHIN - 59790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 501 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE GRAIN D'ORGE S.A. domicilié(e) 38, rue Anatole France,59790 RONCHIN - 59790 - France.

La marque ORFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFINE est expirée depuis le 22 janvier 2013.

BRASSERIE GRAIN D'ORGE a également déposé les autres marques suivantes : NOORD HEIM , 8,4 BELZEBUTH , LA GEANTE DESRUELLE THEETTEN , 8,2 BELZEBUTH BIERE DE FERMENTATION HAUTE , LES AMIS DU RUGBY , LES AMIS DU RUGBY Allez les petits , 8,5 Belzebuth , ALEXANDRE PIETROFF , PUR MALT 11,8 BELZEBUTH BIERE “ PUR MALT ” LA PLUS FORTE DU MONDE , PILSOR


BRASSERIE GRAIN D'ORGE S.A. - 38, rue Anatole France,59790 RONCHIN - 59790 - France - SIREN 465501484


BRASSERIE GRAIN D'ORGE S.A. - 38, rue Anatole France,59790 RONCHIN - 59790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Inscription le 13 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°590762 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13

Inscription le 20 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591169 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20

Bières